Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CERVORAIL
SOCIETE JEAN MICHEL

Numéro de dépôt :
1264018
Date de dépôt :
07/12/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2003

Présentation de la marque CERVORAIL

Déposée le 7 décembre 1983 par la société SOCIETE JEAN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CERVORAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE JEAN MICHEL domicilié(e) ZAC DE L'ECHANGEUR NORD, 73100 GRESY SUR AIX (dossier no 2024909) - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 420 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2024909) - France.

La marque CERVORAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERVORAIL est expirée depuis le 7 décembre 2003.

SOCIETE JEAN MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : EMPILEUR.STACKER.APILATOR , ENGAGEMENT.FEEDING.INTRODUCTION , PLIAGE.FOLDING.PLEGADO , JEAN MICHEL , INFORAIL , JM , MANUTENTION.HANDLING SYSTEM.MANTENIMIENTO


SOCIETE JEAN MICHEL - ZAC DE L'ECHANGEUR NORD, 73100 GRESY SUR AIX (dossier no 2024909) - France - SIREN 746420421


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - (dossier no 2024909) - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 1993 n°2024909 - Publication au BOPI 1993-10-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

Inscription le 18 novembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°165346 - Publication au BOPI 1993-11-18

Des convoyeurs et autres installations de transports de marchandises.